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Publié par Dany Magnaval

SYNDICAT INTERCOMMUNAL
« Vallée de la Petite Corrèze »
(GOURDON-MURAT, PRADINES et GRANDSAIGNE)

PROCÈS VERBAL
RÉUNION du COMITÉ SYNDICAL
du 18 AVRIL 2014


1- ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DES DEUX VICE-PRÉSIDENTS
LISTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ÉLUS DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL « Vallée de la Petite Corrèze »

La séance a été ouverte sous la présidence de M. LAGNITRE Pierre, le plus âgé des membres du Syndicat, avec à l’ordre du jour l’élection d’un nouveau bureau suite au changement des Conseillers Municipaux.

Le Président a invité les Conseillers à procéder à l’élection d’un Président et de 2 Vice-présidents, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4, L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ÉLECTION DU PRÉSIDENT

Résultats : nombre de bulletins 9, nuls 0, suffrages exprimés 9
Monsieur JOFFRE Jacques a obtenu 9 voix. Monsieur JOFFRE Jacques ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Président du SYNDICAT INTERCOMMUNAL «Vallée de la Petite Corrèze» et a été immédiatement installé.

ÉLECTION du 1er VICE-PRÉSIDENT

Résultats : nombre de bulletins 9, nuls 0, suffrages exprimés 9
Monsieur ENSERGUEIX Jean-François a obtenu 9 voix. Monsieur ENSERGUEIX Jean-François ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er Vice-président et a été immédiatement installé.

ÉLECTION du 2ème VICE-PRÉSIDENT

Résultats : nombre de bulletins 9, nuls 0, suffrages exprimés 9
Monsieur AUBASPEYRAS Jean-Pierre a obtenu 9 voix. Monsieur AUBASPEYRAS Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 2ème Vice-président et a été immédiatement installé.

LISTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ÉLUS DÉLÉGUÉS
AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL « Vallée de la Petite Corrèze »

QUALITÉ NOM-PRÉNOM COMMUNE
Président JOFFRE Jacques GOURDON-MURAT
1er Vice-président ENSERGUEIX Jean-François GRANDSAIGNE
2ème Vice-président AUBASPEYRAS Jean-Pierre PRADINES
Délégué CHAMALOT Alexandre GRANDSAIGNE
Déléguée DUBAYLE Anne-Marie GOURDON-MURAT
Déléguée GALLAT Geneviève GRANDSAIGNE
Délégué LAGNITRE Pierre PRADINES
Délégué LAURENT André PRADINES
Délégué VERGNE Patrick GOURDON-MURAT

2-ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS À LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE
Le Président propose aux membres du Comité Syndical d’élire les membres titulaires et suppléants à la Commission d’Appel d’Offre et d’Ouverture des Plis, qui doit être constituée de 4 membres. Le Président étant membre de droit.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES : DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS :
- AUBASPEYRAS Jean-Pierre - LAGNITRE Pierre
- VERGNE Patrick - DUBAYLE Anne-Marie
- ENSERGUEIX Jean-François - CHAMALOT Alexandre
La commission sera présidée par le Président, Monsieur JOFFRE Jacques. Tous les délégués ont été élus à l’unanimité.

3- ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS À LA COMMISSION DES TRAVAUX
Le Président propose aux membres du Comité Syndical d’élire les membres titulaires et suppléants à la Commission des Travaux, qui doit être constituée de 4 membres.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES : DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS :
- AUBASPEYRAS Jean-Pierre - LAGNITRE Pierre
- VERGNE Patrick - DUBAYLE Anne-Marie
- ENSERGUEIX Jean-François - CHAMALOT Alexandre

La commission sera présidée par le Président, Monsieur JOFFRE Jacques. Tous les délégués ont été élus à l’unanimité.

Syndicat intercommunal "Vallée de la Petite Corrèze"
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