Compte-rendu réunion du conseil municipal

COMPTE RENDU

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 NOVEMBRE 2015

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Procès-Verbal du 30 septembre 2015 lu et approuvé à l’unanimité

PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, refuse à l’unanimité (11 voix) le schéma du Préfet et souhaite un regroupement avec des communes limitrophes, notamment celles qui composent la Communauté de Commune de Vézère - Monédières

RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE BUGEAT-SORNAC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité pour une procédure de droit commun

SCHÉMA DE MUTUALISATION DE SERVICES BUGEAT-SORNAC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal estime que ce schéma n’est qu’un constat de ce qui existe déjà, donc sans grand intérêt!

ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BUGEAT-SORNAC AU SYNDICAT MIXTE « PAYS DE HAUTE-CORRÈZE ET VENTADOUR »

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote contre à l’unanimité!

QUESTIONS DIVERSES

Rapport sur le dernier conseil d’école de Bugeat en octobre : Constat 73 élèves

14 départs en 6ème pour l’an prochain. Il y aurait donc 59 élèves en 2016/2017. Une fermeture de classe est très prévisible.

La séance est levée à 23h